Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN VERSA
Mme BERNARD Gaëlle
Mle LOREC Cécile

Numéro de dépôt :
3966870
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2022
IN VERSA de BERNARD Gaëlle

Présentation de la marque IN VERSA

Déposée le 6 décembre 2012 par madame BERNARD Gaëlle et mademoiselle LOREC Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN VERSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Les déposants sont madame BERNARD Gaëlle domicilié(e) 16 bis rue Roger LAUNAY - 56000 - VANNES - France et mademoiselle LOREC Cécile domicilié(e) 17 rue Ingénieur LAUBOEUF - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile LOREC domicilié(e) 17 rue Ingénieur Lauboeuf - 56100 - LORIENT - France.

La marque IN VERSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN VERSA est expirée depuis le 6 décembre 2022.


Mme BERNARD Gaëlle - 16 bis rue Roger LAUNAY - 56000 - VANNES - France

Mle LOREC Cécile - 17 rue Ingénieur LAUBOEUF - 56100 - LORIENT - France


Cécile LOREC - 17 rue Ingénieur Lauboeuf - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 8 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596264 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; polissage (abrasion) ; meulage ; services de gravure ; traitement de tissus ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie).